{"id":14144,"date":"2020-11-03T15:01:00","date_gmt":"2020-11-03T15:01:00","guid":{"rendered":"https:\/\/devalt-kambatiag.savviihq.com\/?p=14144"},"modified":"2023-09-12T14:31:48","modified_gmt":"2023-09-12T12:31:48","slug":"suivi-des-ubo-un-gain-d-efficacite-dans-le-cadre-du-processus-de-conformite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.altares.be\/fr\/blog\/compliance\/ubo-monitoring-een-efficientieslag-voor-jouw-compliance-proces\/","title":{"rendered":"Suivi des UBO : comment rendre le processus de conformit\u00e9 plus efficace\u00a0?"},"content":{"rendered":"

L'identification des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs constitue une exigence l\u00e9gale fondamentale. Dans le m\u00eame temps, cette identification, tout comme le suivi des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs, peut s'av\u00e9rer extr\u00eamement complexe. Notamment en raison d'informations manquantes et contradictoires. Compte tenu de la recommandation l\u00e9gale de l'autorit\u00e9 de contr\u00f4le de v\u00e9rifier les \u00e9ventuelles modifications apport\u00e9es aux informations concernant les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs, des efforts suppl\u00e9mentaires sont requis de la part des \u00e9quipes de compliance. Comment mettre en place ce processus aussi efficacement que possible ? Pour vous y aider, nous nous faisons un plaisir de partager avec vous nos connaissances en la mati\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

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Connaissez-vous les UBO de vos partenaires commerciaux\u00a0?<\/h2>\n\n\n\n

Un b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif est d\u00e9fini comme suit : il s'agit de \u00ab personnes physiques qui ont des int\u00e9r\u00eats aupr\u00e8s d'une entit\u00e9 juridique, poss\u00e8dent ou exercent le contr\u00f4le d'une entit\u00e9 juridique \u00bb. L'identification des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs, ou UBO, de vos partenaires commerciaux repr\u00e9sente une part importante du processus KYC (Know Your Client ou connaissance du client). Mais pourquoi est-ce aussi important ?<\/p>\n\n\n\n

Tout d'abord, vous identifiez ces b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs pour vous conformer \u00e0 la l\u00e9gislation. Pensez donc au processus contre le blanchiment de capitaux et \u00e0 la loi en la mati\u00e8re. Pour satisfaire \u00e0 cette l\u00e9gislation et \u00e9viter les amendes, l'identification des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs fait d\u00e9sormais partie int\u00e9grante du processus de connaissance du client.<\/p>\n\n\n\n

Ensuite, ne pas conna\u00eetre les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs de ses partenaires commerciaux pr\u00e9sente des risques. Par exemple, vous \u00eates susceptible de collaborer avec une entreprise indirectement li\u00e9e \u00e0 un trafic ill\u00e9gal d'armes, au financement du terrorisme, \u00e0 l'esclavage d'enfants ou au blanchiment de capitaux. Personne ne souhaite tra\u00eener une mauvaise r\u00e9putation. Pour \u00e9viter cette situation, il est primordial de conna\u00eetre les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs de vos partenaires, mais \u00e9galement de les contr\u00f4ler.<\/p>\n\n\n\n

Pourquoi contr\u00f4ler activement les changements li\u00e9s aux UBO ?<\/h2>\n\n\n\n

Aujourd'hui comme demain, vous avez envie de savoir avec qui vous faites affaire. Une structure de propri\u00e9t\u00e9 peut devenir plus complexe en cours d'ann\u00e9e ou subir des modifications. Le moindre changement dans les donn\u00e9es d'un b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif peut entra\u00eener des cons\u00e9quences sur les risques auxquels est expos\u00e9e votre organisation.<\/p>\n\n\n\n

Vous contr\u00f4lez un UBO en permanence, car\u00a0:<\/p>\n\n\n\n