{"id":41919,"date":"2023-03-22T10:26:15","date_gmt":"2023-03-22T09:26:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.altares.be\/?p=41919"},"modified":"2023-09-12T14:10:15","modified_gmt":"2023-09-12T12:10:15","slug":"5-conseils-pour-identifier-les-beneficiaires-effectifs","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.altares.be\/fr\/blog\/compliance\/de-ubo-achterhalen-5-tips-om-je-op-weg-te-helpen\/","title":{"rendered":"5 conseils pour identifier les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs"},"content":{"rendered":"<p> <\/p>\n\n\n\n<p>Savez-vous qui est le v\u00e9ritable propri\u00e9taire de l\u2019entreprise avec laquelle vous collaborez ? Bien souvent, il ne s\u2019agit pas simplement du directeur ou du CEO. Le v\u00e9ritable b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif (ou UBO, Ultimate Beneficial Owner) se dissimule souvent derri\u00e8re des structures propri\u00e9taires complexes. Il n\u2019emp\u00eache, la mise en \u00e9vidence des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs constitue une part essentielle de votre processus de diligence raisonnable. Il peut arriver que des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs se trouvent dans un pays sanctionn\u00e9 ou fassent partie d\u2019un r\u00e9seau criminel. D\u00e8s lors, toute omission de votre part de mettre en \u00e9vidence les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs pourrait avoir de graves r\u00e9percussions, y compris des cons\u00e9quences juridiques et une atteinte \u00e0 la r\u00e9putation. Ces cinq conseils vous permettront d\u2019identifier les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs et de minimiser les risques.<\/p>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-image size-full\"><img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" width=\"880\" height=\"472\" src=\"https:\/\/www.altares.be\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/UBOachterhalen-4.jpg\" alt=\"Identifier les UBO\" class=\"wp-image-41923\" srcset=\"https:\/\/www.altares.be\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/UBOachterhalen-4.jpg 880w, https:\/\/www.altares.be\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/UBOachterhalen-4-300x161.jpg 300w, https:\/\/www.altares.be\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/UBOachterhalen-4-150x80.jpg 150w, https:\/\/www.altares.be\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/UBOachterhalen-4-768x412.jpg 768w, https:\/\/www.altares.be\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/UBOachterhalen-4-18x10.jpg 18w, https:\/\/www.altares.be\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/UBOachterhalen-4-24x13.jpg 24w, https:\/\/www.altares.be\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/UBOachterhalen-4-36x19.jpg 36w, https:\/\/www.altares.be\/wp-content\/uploads\/2023\/03\/UBOachterhalen-4-48x26.jpg 48w\" sizes=\"(max-width: 880px) 100vw, 880px\" \/><\/figure>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Conseil 1 : D\u00e9terminez avec qui vous collaborez<\/h2>\n\n\n\n<p>Saviez-vous que le groupe Heineken est compos\u00e9 de plus de 100 entreprises ? De plus en plus d\u2019organisations utilisent donc des structures complexes et sont en r\u00e9alit\u00e9 constitu\u00e9es de plus d\u2019une entreprise. Vous comptez un nouveau client dans votre portefeuille ? Vous voulez donc savoir de quelles entit\u00e9s se compose cette entreprise. Aux Pays-Bas, obtenir ces informations semble relativement simple : vous vous rendez \u00e0 la Chambre de commerce et lui demandez un extrait ou posez la question au client directement. En revanche, une entreprise n\u00e9erlandaise n\u2019implique pas forc\u00e9ment un b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif de la m\u00eame nationalit\u00e9. Une v\u00e9rification aupr\u00e8s de la Chambre de commerce ne suffit donc pas. &nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisation des num\u00e9ros DUNS constitue une solution \u00e0 ce probl\u00e8me. Ce \u00ab Data Universal Numbering System \u00bb (syst\u00e8me universel de num\u00e9rotation des donn\u00e9es) est unique pour chaque entit\u00e9 dans le monde. Un num\u00e9ro DUNS vous permet de contr\u00f4ler facilement l\u2019identit\u00e9 de l\u2019entreprise avec laquelle vous collaborez. Peu importe que vous souhaitiez trouver le b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif d\u2019une entreprise n\u00e9erlandaise ou que vous soyez actif sur la sc\u00e8ne internationale. De cette fa\u00e7on, vous \u00e9vitez toute erreur li\u00e9e \u00e0 la forme de la soci\u00e9t\u00e9, et vous assurez que vous avez bien affaire \u00e0 la m\u00eame entreprise.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Conseil 2 : Effectuez votre propre diligence raisonnable<\/h2>\n\n\n\n<p>Maintenant que vous connaissez l\u2019entreprise avec laquelle vous collaborez, nous pouvons nous pencher sur ses b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs. Avec un peu de chance, leur identification sera un jeu d\u2019enfant : les actionnaires et autres acteurs cl\u00e9s de l\u2019entreprise figurent peut-\u00eatre sur son propre site web ou dans un extrait de la Chambre de commerce. Toutefois, ce n\u2019est pas toujours aussi simple. Vous devez parfois passer au crible des rapports annuels ou d\u2019autres documents de l\u2019entreprise. Mais dans la pratique, nous remarquons souvent que les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs aiment se dissimuler derri\u00e8re d\u2019autres entreprises, SA ou holdings. En th\u00e9orie, vous devriez ensuite chercher \u00e0 nouveau les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs au sein de ces entreprises et ainsi mettre en \u00e9vidence ces UBO.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Conseil :<\/strong> Les structures UBO sont complexes. Nous avons \u00e9labor\u00e9 un livre blanc qui vous permettra de les comprendre plus facilement : <a href=\"https:\/\/www.altares.be\/fr\/livresblancs\/comprendre-les-structures-ubo-2\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">\u00a0Comprendre les structures UBO<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Conseil 3 : Faites appel \u00e0 un expert<\/h2>\n\n\n\n<p>L\u2019identification manuelle des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs est complexe ou chronophage ? Dans ce cas, il conviendrait d\u2019engager un expert. En plus de chercher tout b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif, il proc\u00e9dera \u00e9galement \u00e0 une piste d\u2019audit. La piste d\u2019audit est importante lorsqu\u2019un r\u00e9gulateur vient v\u00e9rifier si votre entreprise a enqu\u00eat\u00e9 correctement sur le nouveau client. Engager un expert porte donc ses fruits, mais ne constitue pas une solution sur le long terme. Cette d\u00e9marche est non seulement co\u00fbteuse, mais il s\u2019agit \u00e9galement d\u2019une solution temporaire pour un processus qui se veut permanent. Il est donc important d\u2019informer rapidement votre d\u00e9partement conformit\u00e9 de la mani\u00e8re de mettre en \u00e9vidence tout b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif. En engageant un expert, vous r\u00e9duisez donc (temporairement) la charge de travail du d\u00e9partement conformit\u00e9 et gagnez du temps pour trouver une solution durable tout en assurant votre conformit\u00e9 \u00e0 la loi.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Conseil 4 : Utilisez un outil de conformit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n<p>Il est utile de se doter d\u2019un outil de conformit\u00e9, surtout lorsque vous faites des affaires \u00e0 l\u2019international ou lorsque vous devez avancer vite dans votre processus d\u2019acceptation client. Pour l\u2019essentiel, ces outils font la m\u00eame chose qu\u2019un expert : ils mettent en \u00e9vidence les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs et r\u00e9alisent une piste d\u2019audit. IndueD, notre outil de conformit\u00e9, va plus loin. Il utilise le num\u00e9ro DUNS afin de trouver et de screener tout b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif en quelques minutes. En effet, conna\u00eetre l\u2019identit\u00e9 du b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif ne vous permet pas de savoir si vous pouvez ou non collaborer avec lui.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>D\u00e9couvrez :<\/strong> <a href=\"https:\/\/www.altares.be\/fr\/produits\/indued\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">indueD : l\u2019outil de conformit\u00e9 pour des v\u00e9rifications rapides dans le cadre de votre processus KYC<\/a><\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Conseil 5 : Surveillez les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs<\/h2>\n\n\n\n<p>Les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs actuels ne seront pas forc\u00e9ment les m\u00eames plus tard. Vous ne voulez pas conna\u00eetre uniquement les personnes avec lesquelles vous collaborez aujourd\u2019hui, mais aussi celles \u00e0 qui vous aurez affaire demain. En tant qu\u2019entreprise, vous devez donc effectuer une v\u00e9rification UBO r\u00e9guli\u00e8rement afin d\u2019assurer votre conformit\u00e9. Il est d\u2019autant plus utile d\u2019en faire un processus rapide, mais rigoureux \u00e9tant donn\u00e9 que vous devez l\u2019effectuer de mani\u00e8re r\u00e9p\u00e9t\u00e9e. Des outils comme indueD s\u2019en chargent pour vous. Ils assurent un suivi des changements en mati\u00e8re de b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs, mais aussi de listes de personnes politiquement expos\u00e9es et listes de sanctions. Si un quelconque changement concernant l\u2019entreprise avec laquelle vous collaborez devait survenir, vous en auriez imm\u00e9diatement connaissance.<\/p>\n\n\n\n<p><br>Bref, il est important de conna\u00eetre avec exactitude l\u2019entreprise et les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs avec lesquels vous collaborez. C\u2019est parfois un jeu d\u2019enfant, mais de temps \u00e0 autre, ce processus peut se r\u00e9v\u00e9ler tr\u00e8s compliqu\u00e9. Les num\u00e9ros DUNS, des recherches, des experts et des outils peuvent faciliter ce processus. Si vous continuez \u00e0 surveiller les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs, vous aurez la garantie de poss\u00e9der un syst\u00e8me infaillible et de minimiser les risques.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>En savoir plus sur Altares Dun &amp; Bradstreet et les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>\u00c9tant donn\u00e9 que nous sommes un partenaire officiel du r\u00e9seau mondial Dun &amp; Bradstreet, nous avons acc\u00e8s \u00e0 la base de donn\u00e9es commerciale la plus grande au monde. Gr\u00e2ce \u00e0 notre exp\u00e9rience de plus de 175 ans et \u00e0 un processus brevet\u00e9 en mati\u00e8re de qualit\u00e9 des donn\u00e9es, nous garantissons une base de donn\u00e9es \u00e0 jour. Cette base de donn\u00e9es est mise \u00e0 jour quotidiennement. Vous avez ainsi acc\u00e8s aux informations les plus r\u00e9centes. Nos experts poss\u00e8dent une vaste connaissance des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs et des structures d\u2019entreprises \u00e0 l\u2019\u00e9chelle mondiale. Ils sont ravis de pouvoir vous aider \u00e0 trouver une solution \u00e0 tout probl\u00e8me. Contactez-nous <a href=\"https:\/\/www.altares.be\/fr\/contact\/plus-d-informations\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">ici<\/a> .<\/p>\n\n\n\n<p><\/p>\n\n\n\n<p><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le v\u00e9ritable b\u00e9n\u00e9ficiaire effectif se dissimule souvent derri\u00e8re des structures propri\u00e9taires complexes. Il n\u2019emp\u00eache, la mise en \u00e9vidence des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs constitue une part essentielle de votre processus de diligence raisonnable. Il peut arriver que des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs se trouvent dans un pays sanctionn\u00e9 ou fassent partie d\u2019un r\u00e9seau criminel. 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