Notre base de données UBO : au-delà des UBO
Dans notre base de données des bénéficiaires effectifs, vous trouverez des propriétaires, actionnaires et pseudo-UBO du monde entier qui détiennent au moins 0,01 % d’une entreprise. Nous associons ces personnes à des entreprises et entités au sein de structures commerciales juridiques complexes, donnant ainsi lieu à un aperçu complet et précis de la propriété. Cette vue d’ensemble va au-delà des simples UBO et aide les entreprises à prendre réellement conscience des risques encourus.
Au-delà des UBO
Au-delà des UBO
Présentation
Les UBO chez Altares
Identifier les bénéficiaires effectifs du monde entier
Propriétaires
Actionnaires
Pseudo-UBO
Notre base de données UBO
Qu’est-ce qu’un UBO, chez Altares ?
Nous identifions les entreprises des quatre coins du monde grâce à notre Numéro DUNS. Deze bedrijven worden top -> bottom aan elkaar verbonden en zo ontstaat een bedrijfsstructuur. Hieraan verbinden we personen en bedrijven die een eigendom hebben in deze bedrijven. Wij identificeren eigenaren, aandeelhouders en pseudo-UBO’s vanaf 0,01% eigenaarschap en u stelt zelf o.b.v. uw richtlijnen de UBO vast.
Exemple d’un UBO chez Altares
Cet exemple illustre à quel point il peut être fastidieux d’identifier tous les bénéficiaires d’une entreprise. En règle générale, un UBO désigne un bénéficiaire qui détient plus de 25 % des actions d’une société. Dans l’exemple présent, nous compterions trois UBO (B. Jansen, C. Jansen et P. Pieters), alors qu’il en existe un quatrième : A. Jansen. Bon nombre d’entreprises compteraient trois UBO, mais l’entreprise dont il est question comprend en réalité quatre bénéficiaires susceptibles de représenter un risque.
Type de bénéficiaire effectif | Nom du bénéficiaire effectif | Degré de séparation | Propriété directe % | Propriété indirecte % | Propriété effective % |
|---|---|---|---|---|---|
entreprises | Jansen Eigendom BV | 1 | 50 | ||
entreprises | Pieters Invest BV | 1 | 50 | ||
individus | P. Pieters | 2 | 50 | 50 | |
entreprises | Jansen Invest BV | 2 | 50 | ||
individus | A. Jansen | 3 | 0.01 | 0.01 | |
individus | B. Jansen | 3 | 25 | 25 | |
individus | C. Jansen | 3 | 25 | 25 |
notre base de données UBO
En quoi la base de données UBO d’Altares est-elle unique ?
Les UBO du monde entier
Identifier les bénéficiaires effectifs du monde entier
Étant donné qu’une organisation est souvent composée de diverses strates, d’une société mère et de différentes filiales, l’identification des bénéficiaires effectifs se révèle compliquée, en particulier lorsque les entités sont réparties dans plusieurs pays. En vue de pouvoir déterminer les UBO, vous avez besoin d’une base de données permettant d’établir des liens entre les personnes et les entreprises à l’échelon mondial. La base de données UBO d’Altares couvre les entreprises du monde entier.
Les UBO du monde entier
Une base de données relationnelle et visuelle
Afin de rendre un tel réseau d’entreprises plus compréhensible, nous examinons les relations. Ces dernières sont schématisées de manière claire, ce qui permet de visualiser la part d’une entreprise détenue par une personne dans une certaine entreprise. Notre plateforme de conformité indueD vous permet de mettre en évidence et visualiser le pourcentage d’intérêt direct et indirect des actionnaires en un simple clic. Vous pouvez aussi simplement appliquer un filtre afin de déterminer les actionnaires et bénéficiaires effectifs qui vous intéressent.
Au-delà des UBO
Les risques encourus : une simple case à cocher ?
De plus en plus d’entreprises se fixent pour objectif de réaliser leurs activités en toute connaissance de cause. Elles ne souhaitent pas courir le risque de nuire à leur réputation et entendent collaborer uniquement avec des sociétés qui partagent leurs valeurs éthiques et correspondent à leur réglementation. Ces entreprises estiment qu’un bénéficiaire effectif représente bien plus qu’une simple case à cocher.
La différence entre notre base de données UBO et les registres UBO locaux réside dans le fait que les registres locaux mentionnent uniquement les bénéficiaires effectifs – ils ne font état ni des actionnaires ni des dirigeants. Par ailleurs, les conditions des registres UBO varient selon les pays. Par exemple, aux Pays-Bas, un UBO doit détenir une part d’intérêt d’au moins 25 % dans l’entreprise pour être considéré comme tel. Par conséquent, les registres UBO locaux sont difficilement exploitables dans le cadre d’un screening KYC international.
Les entreprises qui souhaitent être conscientes des risques qu’elles courent doivent tout savoir de leurs partenaires : elles doivent connaître la structure d’entreprise complète à l’échelon mondial, y compris les actionnaires, dirigeants et propriétaires qui détiennent au moins 0,01 % de l’entreprise.
Une vue d’ensemble de la conformité
Notre base de données UBO vous permet de déterminer les bénéficiaires effectifs du monde entier qui détiennent au moins une part de 0,01 % d’une entreprise. Vous pouvez ainsi poursuivre vos activités en toute connaissance de cause.
De plus en plus d’entreprises se fixent pour objectif de réaliser leurs activités en toute connaissance de cause. Elles ne souhaitent pas courir le risque de nuire à leur réputation et entendent collaborer uniquement avec des sociétés qui partagent leurs valeurs éthiques et correspondent à leur réglementation. Ces entreprises estiment qu’un bénéficiaire effectif représente bien plus qu’une simple case à cocher.
La différence entre notre base de données UBO et les registres UBO locaux réside dans le fait que les registres locaux mentionnent uniquement les bénéficiaires effectifs – ils ne font état ni des actionnaires ni des pseudo-UBO. Par ailleurs, les conditions des registres UBO varient selon les pays. Par exemple, aux Pays-Bas, un UBO doit détenir une part d’intérêt d’au moins 25 % dans l’entreprise pour être considéré comme tel. Par conséquent, les registres UBO locaux sont difficilement exploitables dans le cadre de la gestion de la diligence raisonnable sur la scène internationale.
Les entreprises qui souhaitent être conscientes des risques qu’elles courent doivent tout savoir de leurs partenaires : elles doivent connaître la structure d’entreprise complète à l’échelon mondial, y compris les propriétaires, actionnaires, pseudo-UBO qui détiennent au moins 0,01 % de l’entreprise.
Fonctionnement
Obtenir les informations adéquates
Notre base de données UBO fournit des réponses aux questions principales que soulève le processus de due diligence.
Sont-ils ?
- Solvables ?
- Réglementés ?
- Sur une bourse de valeurs mobilières ?
- Sur une liste de surveillance ?
- De potentielles PPE ?
- La cible d’une mauvaise presse ?
- Sur des listes de sanctions ?
- Des terroristes ?
Où ?
- Sont-ils basés ?
- Se trouve leur siège statutaire ?
- Se situe leur adresse commerciale ?
- Se situe leur champ de contrôle ?
- S’étend leur empreinte géographique ?
Quelle ?
- Est leur dénomination juridique ?
- Est leur activité principale ?
- Est l’entité juridique ?
- Sorte de transactions commerciales effectuent-ils ?
- Est leur catégorie de risque ?
Qui sont ?
- Les propriétaires ?
- Les dirigeants ?
- Les actionnaires ?
- Les bénéficiaires effectifs ?
- Les entreprises associées ?
Compliance et croissance
Une analyse approfondie de vos partenaires, dans le respect de chacun
Vous souhaitez protéger au mieux votre organisation tout en stimulant sa croissance ? Vous pouvez exploiter notre base de données UBO en toute discrétion durant votre processus de diligence raisonnable. Lorsqu’un nouveau client se présente, par exemple sur votre site web, nous l’examinons discrètement tandis que vous l’accueillez à bras ouverts. Vous avez la possibilité d’automatiser le résultat du screening dans vos systèmes et applications internes et donc d’automatiser l’acceptation ou le refus du client, par exemple.
Accélérez votre processus de due diligence
Vous avez la possibilité d’automatiser le résultat du screening dans vos systèmes et applications internes, de sorte à accélérer votre processus de diligence raisonnable jusqu’à 80 %.
Envie d'en savoir plus ?
Nous vous présentons volontiers notre base de données UBO ainsi que les possibilités qu’elle offre à votre entreprise.
Structures UBO
Actionnariat
direct vs indirect
L’identification des UBO est relativement simple pour une entreprise cotée en Bourse disposant d’actionnaires directs. La tâche est toutefois plus ardue lorsque l’actionnariat est dissimulé par plusieurs couches de propriété indirecte. Ces structures de propriété s’accompagnent de risques considérables et requièrent donc une plus grande minutie de la part des équipes chargées de la conformité, afin de prouver qu’elles ont tout mis en œuvre pour identifier les UBO.
La propriété directe et indirecte : assemblez les pièces du puzzle
Dans cet exemple, la personne P1 est le propriétaire direct de l’entreprise C1 et détient 30 % des actions. La personne P2 est un propriétaire indirect de l’entreprise C1 et détient 70 % des actions.
Nos produits
Comment pouvez-vous utiliser notre base de données UBO ?
Des outils faciles à utiliser à l’intégration de la base de données dans vos systèmes et applications internes.
indueD
La plateforme complète de conformité pour la gestion de la diligence raisonnable. Examinez vos clients et fournisseurs au sein d’un seul environnement.
API
Intégrez la base de données UBO à vos systèmes internes, comme votre CRM et ERP, pour un examen automatisé dans votre flux de travail existant.
Comparaison
En quoi notre base de données UBO se distingue-t-elle des autres ?
Altares est le seul fournisseur disposant d’une base de données unique pour l’identification des UBO du monde entier.
Fonctionnalités |  Altares |  BvD |  Graydon |  CdC |
|---|---|---|---|---|
National |  |  | | |
International | | | | |
Actionnaires détenant au moins 0,01 % | | |||
Dirigeants | | |||
UBO > 25 % | | | | |
UBO | | | Sommes | |
Visualisation structure actionnaires | | | ||
Notification en cas de changement d’UBO | | |||
La plus grande base de données commerciales | | |||
Identifiant unique à l’échelon mondial (DUNS) | | |||
Transactions commerciales mondiales | | |||
API | |
Comment pouvons-nous vous aider ?
Je souhaite automatiser mon processus d'acceptation des clients
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