Notre base de données UBO : au-delà des UBO

Dans notre base de données des bénéficiaires effectifs, vous trouverez des propriétaires, actionnaires et pseudo-UBO du monde entier qui détiennent au moins 0,01 % d’une entreprise. Nous associons ces personnes à des entreprises et entités au sein de structures commerciales juridiques complexes, donnant ainsi lieu à un aperçu complet et précis de la propriété. Cette vue d’ensemble va au-delà des simples UBO et aide les entreprises à prendre réellement conscience des risques encourus.

Au-delà des UBO

Introduction

Les UBO chez Altares

Identifier les bénéficiaires effectifs du monde entier

Propriétaires

Actionnaires

Pseudo-UBO

Notre base de données UBO

Qu’est-ce qu’un UBO, chez Altares ?

Nous identifions les entreprises des quatre coins du monde grâce à notre Numéro DUNS unique. Nous relions ces entreprises les unes aux autres et sommes donc en mesure de dégager une structure d’entreprise. Nous les associons ensuite à des personnes et sociétés qui détiennent des parts de ces organisations. Nous mettons en évidence les propriétaires, actionnaires et pseudo-UBO dès 0,01 % de propriété et vous déterminez vous-même les bénéficiaires effectifs sur la base de vos directives.

Exemple d’un UBO chez Altares

Cet exemple illustre à quel point il peut être fastidieux d’identifier tous les bénéficiaires d’une entreprise. En règle générale, un UBO désigne un bénéficiaire qui détient plus de 25 % des actions d’une société. Dans l’exemple présent, nous compterions trois UBO (B. Jansen, C. Jansen et P. Pieters), alors qu’il en existe un quatrième : A. Jansen. Bon nombre d’entreprises compteraient trois UBO, mais l’entreprise dont il est question comprend en réalité quatre bénéficiaires susceptibles de représenter un risque.

Exemple-UBO.svg
Type de
bénéficiaire effectif
Nom du bénéficiaire effectif
Degré de
séparation
Propriété directe
%
Propriété indirecte
%
Propriété effective
%
entreprises
Jansen Eigendom BV
1
50
entreprises
Pieters Invest BV
1
50
individus
P. Pieters
2
50
50
entreprises
Jansen Invest BV
2
50
individus
A. Jansen
3
0.01
0.01
individus
B. Jansen
3
25
25
individus
C. Jansen
3
25
25
Exemple-UBO.svg

notre base de données UBO

En quoi la base de données UBO d’Altares est-elle unique ?

Les UBO du monde entier

Identifier les bénéficiaires effectifs du monde entier

Étant donné qu’une organisation est souvent composée de diverses strates, d’une société mère et de différentes filiales, l’identification des bénéficiaires effectifs se révèle compliquée, en particulier lorsque les entités sont réparties dans plusieurs pays. En vue de pouvoir déterminer les UBO, vous avez besoin d’une base de données permettant d’établir des liens entre les personnes et les entreprises à l’échelon mondial. La base de données UBO d’Altares couvre les entreprises du monde entier. 

Les UBO du monde entier

Une base de données relationnelle et visuelle

Afin de rendre un tel réseau d’entreprises plus compréhensible, nous examinons les relations. Ces dernières sont schématisées de manière claire, ce qui permet de visualiser la part d’une entreprise détenue par une personne dans une certaine entreprise. Notre plateforme de conformité indueD vous permet de mettre en évidence et visualiser le pourcentage d’intérêt direct et indirect des actionnaires en un simple clic. Vous pouvez aussi simplement appliquer un filtre afin de déterminer les actionnaires et bénéficiaires effectifs qui vous intéressent.

Au-delà des UBO

Les risques encourus : une simple case à cocher ?

De plus en plus d’entreprises se fixent pour objectif de réaliser leurs activités en toute connaissance de cause. Elles ne souhaitent pas courir le risque de nuire à leur réputation et entendent collaborer uniquement avec des sociétés qui partagent leurs valeurs éthiques et correspondent à leur réglementation. Ces entreprises estiment qu’un bénéficiaire effectif représente bien plus qu’une simple case à cocher.

La différence entre notre base de données UBO et les registres UBO locaux réside dans le fait que les registres locaux mentionnent uniquement les bénéficiaires effectifs – ils ne font état ni des actionnaires ni des dirigeants. Par ailleurs, les conditions des registres UBO varient selon les pays. Par exemple, aux Pays-Bas, un UBO doit détenir une part d’intérêt d’au moins 25 % dans l’entreprise pour être considéré comme tel. Par conséquent, les registres UBO locaux sont difficilement exploitables dans le cadre d’un screening KYC international.

Les entreprises qui souhaitent être conscientes des risques qu’elles courent doivent tout savoir de leurs partenaires : elles doivent connaître la structure d’entreprise complète à l’échelon mondial, y compris les actionnaires, dirigeants et propriétaires qui détiennent au moins 0,01 % de l’entreprise.

Une vue d’ensemble de la conformité

Notre base de données UBO vous permet de déterminer les bénéficiaires effectifs du monde entier qui détiennent au moins une part de 0,01 % d’une entreprise. Vous pouvez ainsi poursuivre vos activités en toute connaissance de cause.

De plus en plus d’entreprises se fixent pour objectif de réaliser leurs activités en toute connaissance de cause. Elles ne souhaitent pas courir le risque de nuire à leur réputation et entendent collaborer uniquement avec des sociétés qui partagent leurs valeurs éthiques et correspondent à leur réglementation. Ces entreprises estiment qu’un bénéficiaire effectif représente bien plus qu’une simple case à cocher.

La différence entre notre base de données UBO et les registres UBO locaux réside dans le fait que les registres locaux mentionnent uniquement les bénéficiaires effectifs – ils ne font état ni des actionnaires ni des pseudo-UBO. Par ailleurs, les conditions des registres UBO varient selon les pays. Par exemple, aux Pays-Bas, un UBO doit détenir une part d’intérêt d’au moins 25 % dans l’entreprise pour être considéré comme tel. Par conséquent, les registres UBO locaux sont difficilement exploitables dans le cadre de la gestion de la diligence raisonnable sur la scène internationale.

Les entreprises qui souhaitent être conscientes des risques qu’elles courent doivent tout savoir de leurs partenaires : elles doivent connaître la structure d’entreprise complète à l’échelon mondial, y compris les propriétaires, actionnaires, pseudo-UBO qui détiennent au moins 0,01 % de l’entreprise.

Fonctionnement

Obtenir les informations adéquates

Notre base de données UBO fournit des réponses aux questions principales que soulève le processus de due diligence.

Sont-ils ?

Où ?

Quelle ?

Qui sont ?

Compliance et croissance

Une analyse approfondie de vos partenaires, dans le respect de chacun

Vous souhaitez protéger au mieux votre organisation tout en stimulant sa croissance ? Vous pouvez exploiter notre base de données UBO en toute discrétion durant votre processus de diligence raisonnable. Lorsqu’un nouveau client se présente, par exemple sur votre site web, nous l’examinons discrètement tandis que vous l’accueillez à bras ouverts. Vous avez la possibilité d’automatiser le résultat du screening dans vos systèmes et applications internes et donc d’automatiser l’acceptation ou le refus du client, par exemple.

Accélérez votre processus de due diligence

Vous avez la possibilité d’automatiser le résultat du screening dans vos systèmes et applications internes, de sorte à accélérer votre processus de diligence raisonnable jusqu’à 80 %.

Envie d'en savoir plus ?

Nous vous présentons volontiers notre base de données UBO ainsi que les possibilités qu’elle offre à votre entreprise.

Structures UBO

Actionnariat
direct vs indirect

L’identification des UBO est relativement simple pour une entreprise cotée en Bourse disposant d’actionnaires directs. La tâche est toutefois plus ardue lorsque l’actionnariat est dissimulé par plusieurs couches de propriété indirecte. Ces structures de propriété s’accompagnent de risques considérables et requièrent donc une plus grande minutie de la part des équipes chargées de la conformité, afin de prouver qu’elles ont tout mis en œuvre pour identifier les UBO.

La propriété effective peut être assimilée à une série de relations directes et indirectes. Dans le diagramme suivant, nous avons illustré les différents niveaux de propriété entre les bénéficiaires et les entités. Dans cet exemple, la personne P1 est le propriétaire direct de l’entreprise C1 et détient 30 % des actions. La personne P2 est un propriétaire indirect de l’entreprise C1 et détient 70 % des actions.

Ce diagramme représente un scénario typique qui illustre la manière dont les organisations identifient les UBO d’une entreprise cible. Dans cette situation, plusieurs personnes détiennent des actions. Dans l’exemple présent, la personne P2 possède 81,33 % des actions de A Holdings Ltd. Le niveau et le seuil de propriété acceptés par une organisation dépendent notamment de l’appétence au risque. Pour un examen des UBO approfondi, il est nécessaire de disposer d’informations fiables et de mener au besoin des études détaillées.

Ce scénario reprend plusieurs niveaux d’actionnariat indirect. Dans le cas présent, M. Vos détient 32 % de l’entreprise cible A (50 % x 65 % = 32 %), contre 14 % pour M. de Wit et 50 % pour monsieur Maas. N. B. : M. de Wit possède une action directe et une action indirecte dans l’entreprise B.

Dans ce modèle, les organisations créent une boucle dans laquelle elles possèdent des intérêts dans d’autres entreprises de cette même boucle ainsi que des actions dans leur propre entreprise. En calculant le pourcentage de propriété de chaque entreprise, la totalité de la propriété de nombreuses entreprises de la boucle appartiendra à d’autres entreprises de cette même boucle. Dans le cas contraire, le manque représente le pourcentage possédé par des individus selon le registre des actionnaires. Ces pourcentages seront moins élevés que ce que possèdent et gèrent réellement les individus lorsqu’ils sont les seuls membres de la boucle impliqués.

La propriété directe et indirecte : assemblez les pièces du puzzle

La propriété effective peut être assimilée à une série de relations directes et indirectes. Dans le diagramme suivant, nous avons illustré les différents niveaux de propriété entre les bénéficiaires et les entités.

Dans cet exemple, la personne P1 est le propriétaire direct de l’entreprise C1 et détient 30 % des actions. La personne P2 est un propriétaire indirect de l’entreprise C1 et détient 70 % des actions.

Nos produits

Comment utiliser notre base de données UBO ?

Des outils faciles à utiliser à l’intégration de la base de données dans vos systèmes et applications internes.

indueD

La plateforme complète de conformité pour la gestion de la diligence raisonnable. Examinez vos clients et fournisseurs au sein d’un seul environnement.

API

Intégrez la base de données UBO à vos systèmes internes, comme votre CRM et ERP, pour un examen automatisé dans votre flux de travail existant.

Lot

Recevez notre base de données UBO sous la forme d’un lot.

Comparaison

En quoi notre base de données UBO se distingue-t-elle des autres ?

Altares est le seul fournisseur disposant d’une base de données unique pour l’identification des UBO du monde entier.

Fonctionnalités
Altares
BvD
Graydon
chambre-de-commerce-cdc-logo-vecteur.png
CdC
National
International
Actionnaires détenant au moins 0,01 %
Dirigeants
UBO > 25 %
UBO
Sommes
Visualisation structure actionnaires
Notification en cas de changement d’UBO
La plus grande base de données commerciales
Identifiant unique à l’échelon mondial (DUNS)
Transactions commerciales mondiales
API

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Contactez-nous.

Comment pouvons-nous vous aider ?

Pour mettre en œuvre un processus d’acceptation des clients sain, performant et efficace, une source fiable contenant des informations à jour est nécessaire. Intégrez directement les données de Dun & Bradstreet dans votre propre environnement et automatisez votre processus d’acceptation pour une prise de décisions rapide, fondée et pertinente. En savoir plus.

Un prospect prometteur s’est présenté ? Bravo ! Mais il est désormais temps de prendre plusieurs décisions déterminantes. Allez-vous l’accepter comme client ? Peut-il acheter à crédit ? Et à quelles conditions ? Pour prendre ces décisions, appuyez-vous sur des informations hautement fiables, comme nos données de risque de crédit. Vous évitez ainsi de faire affaire avec des entreprises qui ne sont pas capables de satisfaire à leurs obligations financières. En savoir plus.

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En enrichissant vos propres informations clients avec les précieuses données de Dun & Bradstreet, vous obtenez une vue d’ensemble claire et êtes toujours au fait de la situation exacte de votre portefeuille de clients. À quels risques vous exposez-vous et quelles possibilités s’offrent à vous ? Sur la base de ces informations, vous pouvez segmenter votre processus de recouvrement et savoir sur quel élément mettre l’accent dans votre portefeuille. En savoir plus.