CDD
Avec la diligence raisonnable à l’égard du client (CDD), vous obtenez une vision claire de qui est réellement votre client et des risques que cela implique. Vous respectez ainsi la législation en vigueur et protégez votre organisation contre les dommages financiers et les atteintes à la réputation.
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Qu’est-ce que la diligence raisonnable à l’égard du client ?
La diligence raisonnable du client (CDD) est le processus par lequel les organisations déterminent avec qui elles font affaire et quels risques cela comporte.
La diligence raisonnable repose sur une question centrale :
Cette relation commerciale est-elle fiable et puis-je faire affaire avec cette partie, conformément à la législation et à la réglementation ?
La diligence raisonnable du client est également connue sous le terme de Know Your Customer. Ce concept signifie littéralement : attention appropriée envers le client. Chaque entreprise a une obligation de diligence raisonnable et doit donc disposer d’une politique de diligence raisonnable à l’égard des clients. La diligence raisonnable est liée à l’intégrité et consiste à mieux connaître un client ou toute autre tierce partie. Quels sont les partenaires commerciaux de votre entreprise ? Le client ou le fournisseur peut-il représenter un risque (financier ou juridique) ? Cela permet d’éviter de faire affaire avec des parties frauduleuses ou criminelles.
Les institutions financières portent souvent la plus grande responsabilité en matière de diligence raisonnable. En effet, elles disposent de la meilleure visibilité sur les flux financiers d’une entreprise et doivent, par conséquent, se conformer à la plupart des lois relatives à la diligence raisonnable. On pense notamment à la lutte contre le blanchiment des capitaux (wwft aux Pays-Bas et AML au niveau international). De nombreuses entreprises relèvent également de la législation sur les sanctions ou de l’ensemble des lois mentionnées. Un processus de diligence raisonnable comprend souvent une vérification KYC.
Vous souhaitez approfondir vos connaissances en matière de compliance ? Lisez notre article de blog : Quelles données pour un processus de conformité performant ?
Avantages d’un bon processus de diligence raisonnable à l’égard du client
Disposer d’un processus CDD efficace et structuré présente de nombreux avantages, notamment :
- en menant une enquête proactive, vous savez à l’avance si vous pouvez ou êtes autorisé à faire affaire avec un client
- vous respectez la législation et la réglementation, telles que les directives sur la lutte conter le blanchiment d’argent et la législation sur les sanctions , tout en constituant une piste d’audit
- vous maintenez une bonne réputation pour votre entreprise
- vous assurez une conduite des activités conforme et intègre
Que comprend une enquête CDD ?
Une enquête CDD comprend différents contrôles qui, ensemble, permettent d’établir un profil de risque complet. Les principaux éléments sont :
- UBO contrôle : déterminer qui sont les bénéficiaires effectifs et vérifier si ces personnes sont fiables.
- Contrôle des sanctions: vérifier si le client ou l’UBO figure sur des listes de sanctions nationales ou internationales.
- Contrôle PPE : déterminer si le client ou l’UBO exerce une fonction politiquement exposée (PPE), ce qui implique automatiquement un risque accru.
- Analyse des risques : évaluer les risques géographiques et spécifiques au secteur ainsi que les modèles financiers.
- Objet commercial et origine des fonds : comprendre pourquoi un client recourt à des services et d’où proviennent les flux financiers.
- Suivi en continu : vérifier si le comportement du client correspond à son profil de risque et détecter les signes de transactions inhabituelles.
Quand effectuer une enquête CDD ?
Une enquête CDD doit être réalisée avant d’établir une nouvelle relation commerciale. Cela concerne les :
- nouveaux clients
- prospects
- nouveaux fournisseurs
- autres tiers
L’objectif est de déterminer si la relation est intègre, conforme et acceptable.
Comment se déroule une enquête CDD en pratique ?
Un processus CDD se compose des étapes suivantes :
- 1. Identification & vérification
L’entreprise existe-t-elle réellement et les données sont-elles correctes ? - 2. Analyse de la structure
Identification des administrateurs, actionnaires et bénéficiaires effectifs (UBO). - 3. Screening
Contrôle des sanctions, du statut PPE et d’autres risques liés à la conformité. - 4. Évaluation et documentation
Consignation des conclusions dans une piste d’audit. - 8. Prise de décision (modèle de feux de signalisation)
- Vert – Vous pouvez faire affaire avec ce client (aucun détail particulier trouvé).
- Orange – Vous pouvez faire affaire avec ce client, mais certains éléments nécessitent une attention particulière (anomalies trouvées).
- Rouge – Vous ne pouvez pas faire affaire avec ce client. L’entreprise ou le bénéficiaire effectif (UBO) fait l’objet de sanctions ou d’autres éléments empêchent de faire des affaires.
Diligence raisonnable à l’égard du client et automatisation
Une enquête CDD peut prendre beaucoup de temps, en particulier pour les structures internationales. Heureusement, il existe des solutions permettant d’accélérer ou d’automatiser (partiellement) les processus CDD, sans compromettre la conformité ni la qualité.
Le CDD fait partie de la gestion de la conformité. Pour en savoir plus, consultez notre page compliance.
