Know Your Customer (KYC)
Le KYC (Know Your Customer) constitue la base d’un contrôle client efficace et de la conformité. Il aide les organisations à maîtriser les risques et à respecter la législation en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux (AML).
Learn Compliance
Plus learn compliance
Qu’est-ce que le KYC (Know Your Customer) ?
Know Your Customer, souvent abrégé en KYC, est le processus permettant aux entreprises de déterminer l’identité d’un client et si celui-ci présente un risque de blanchiment des capitaux ou de financement du terrorisme. Le KYC porte donc sur l’identification et la vérification. Pour les organisations soumises à la législation en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, le KYC constitue une étape obligatoire du processus d’acceptation des clients.
Que comprend un processus KYC ?
Le KYC consiste à collecter et à contrôler les données de base d’un client (potentiel). L’objectif est de s’assurer qu’une personne est bien celle qu’elle prétend être. Le processus comprend généralement les étapes suivantes :
- Identification : collecter les données du client ou de son représentant
- Vérification : contrôler si ces données sont fiables et à jour
- Contrôle des documents : vérifier des documents officiels, tels qu’un passeport, un extrait de la chambre de commerce locale ou la structure actionnariale
- Indication générale du risque : existe-t-il des signaux évidents indiquant un risque accru ?
Relation entre le KYC et la diligence raisonnable à l’égard du client (CDD)
Pourquoi le KYC est-il obligatoire ?
La législation en matière de lutte contre le blanchiment d’argent impose aux entreprises de connaître leurs partenaires d’affaires. Sans contrôle KYC réalisé, il n’est pas possible d’entamer une relation commerciale. Le KYC constitue la couche de base de la compliance :
- il empêche les transactions anonymes ou impossibles à contrôler
- il protège les entreprises contre les risques de réputation et d’intégrité
- il garantit le respect des obligations légales en matière d’identification et de vérification
Quand faut-il effectuer un contrôle KYC ?
Un contrôle KYC est obligatoire lorsque :
- vous établissez une nouvelle relation client
- un client existant change de structure ou de représentant (UBO)
- des doutes apparaissent concernant des données fournies précédemment
- vous constatez des signaux indiquant un risque accru en matière d’intégrité
