UBO
Identification, structures et monitoring
Les informations UBO évoluent et les structures sont rarement statiques. Cette section met l’accent sur la pratique : des structures de propriété complexes au suivi des modifications liées aux UBO.
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Comment identifier les UBO ?
1. Demander les UBO à l’organisation elle-même
Une organisation peut être invitée, par écrit, à fournir une liste des actionnaires détenant 25 % ou plus du capital. Cette méthode est relativement simple, mais comporte des risques :- vous vous fiez entièrement aux informations fournies
- aucun monitoring automatique n’est effectué
- la responsabilité vous incombe
2. Effectuer ses propres recherches
Il est possible d’identifier les UBO en utilisant des sources (internationales) vérifiées. Cette approche offre davantage de contrôle, mais elle est souvent :
- chronophage
- complexe en présence de structures internationales
- compliquée en raison des différences linguistiques et des systèmes d’enregistrement
3. Faire appel à une partie externe
Un partenaire spécialisé peut prendre en charge l’enquête. Cela permet de gagner du temps, mais :
- la responsabilité finale reste celle de votre organisation
la fiabilité du partenaire est essentielle
La base de données de l'UBO
Outre le registre national de l'UBO, il existe également la base de données de l'UBO. La principale différence entre le registre des UBO et la base de données des UBO est que la base de données des UBO est une collection internationale d'UBO, de pseudo-UBO et d'actionnaires. Elle répertorie également les UBO dont la participation n'excède pas 0,01 %, au lieu de 25 % dans le cas du registre des UBO.
Chaque pays possède-t-il un registre UBO ?
Non, l’existence d’un registre UBO n’est pas obligatoire au niveau mondial. Il n’existe pas de registre UBO international unique. Au sein de l’Union européenne, cette obligation existe et tous les pays européens disposent d’un registre UBO, généralement disponible auprès de la chambre de commerce locale. Toutefois, certaines difficultés subsistent. Identifier un UBO à l’international peut s’avérer complexe dès lors que vous faites des affaires en dehors de l’UE. Il n’existe malheureusement pas de liste internationale des UBO. Il est souvent préférable de s’appuyer sur l’expertise d’un partenaire international spécialisé.
Combien d’UBO possède une entreprise ?
Cela varie d'une entreprise à l'autre. Toute personne physique qui détient 25 % ou plus d'actions est un UBO. Mais contrairement à ce que l'on pourrait penser, plus de quatre personnes peuvent être UBO au sein d'une entreprise. Les structures UBO peuvent être très compliquées.
Vous pouvez donc voir dans cet exemple que l'identité des UBO n'est pas immédiatement claire. Directement ou indirectement, des personnes détiennent des intérêts importants dans les organisations. Les UBO peuvent également se cacher derrière des couches de sociétés à responsabilité limitée. Ces structures complexes rendent difficile l'identification des UBO.
