Se préparer à l’AMLA : 4 étapes pour un cadre AML solide et conforme

Dès 2025, la nouvelle Autorité européenne de lutte contre le blanchiment d’argent (AMLA) entrera en action. Et dès 2026, elle disposera de pouvoirs de supervision directe sur les institutions financières ainsi que sur les grandes entreprises. Autrement dit, votre dispositif de conformité anti-blanchiment (AML) devra être plus solide que jamais. Dans cet article, nous vous guidons à travers un plan d’action clair en quatre étapes pour renforcer votre stratégie AML et anticiper les exigences de demain.

Étape 1 : Faites l’état des lieux de votre dispositif AML

Avant d’agir, commencez par dresser un état des lieux de ce que vous avez déjà en place :

1. Politique d’acceptation des clients (KYC/KYB)
   1. Quels documents demandez-vous par défaut ?
   2. Comment vérifiez-vous les personnes morales et leurs bénéficiaires effectifs (UBO) ?
2. PEP et contrôle des sanctions
   1. Quelles sources de données utilisez-vous ?
   2. À quelle fréquence réalisez-vous les contrôles ?
3. Processus et systèmes
   1. Quelles équipes et quels outils réalisent les contrôles ?
   2. Existe-t-il encore des étapes effectuées manuellement ou des informations cloisonnées entre différents services ?

Cette analyse vous donne une vision claire de votre dispositif actuel et vous permet souvent de mettre en évidence immédiatement certaines lacunes. Par exemple, si vous ne répétez les contrôles qu’une fois par an. Apporter un regard critique sur votre processus actuel est essentiel : c’est en sachant exactement où vous devez progresser que vous pouvez réellement avancer.

Lisez aussi : Trois ans après la 6e directive anti-blanchiment : se dirige-t-on vers la 7e mouture ?

Étape 2 : Maîtrisez l’identification des UBO et des PEP

Un cadre AML solide repose sur des données UBO et PEP fiables. Voici comment procéder :

1. Point central d’enregistrement UBO

• Créez ou optimisez un référentiel centralisé, pour que les données UBO soient saisies une seule fois et mises à jour automatiquement.

2. Sources de données multiples

• Croisez les registres du commerce, les registres des sociétés et les bases de données commerciales pour une couverture complète. C’est essentiel, surtout si vous opérez à l’international : les numéros KVK étant propres aux Pays-Bas, ils ne suffisent pas. Le Numéro DUNS , en revanche, est un identifiant mondialement reconnu.

3. Réévaluation périodique

• Définissez des déclencheurs pour relancer l’analyse : changements dans la structure de gouvernance ou comportements inhabituels dans les transactions, par exemple.

Lisez aussi : 5 conseils pour identifier les bénéficiaires effectifs

Étape 3 : Définissez la classification des risques et surveillez les déclencheurs

Tous les clients et toutes les transactions n’ont pas le même niveau de risque. Il est donc essentiel d’établir une classification cohérente :

1. Développez un modèle de risque
   1. Intégrez des facteurs clés comme le secteur d’activité, le pays de juridiction, le montant des transactions ou encore l’historique de conformité.
2. Automatisez la classification des risques
   1. Mettez en place des règles de scoring dans votre système de surveillance des transactions, afin de recevoir une alerte immédiate en cas de dépassement.
3. Établissez des règles d’escalade
   1. Déterminez quels seuils déclenchent une première analyse, et lesquels nécessitent une enquête approfondie

Liste de contrôle des déclencheurs à surveiller :

Certains événements doivent automatiquement relancer une vérification complète du client ou de l’entreprise :

• Montant de la transaction supérieur à X EUR
• Dépassement de plus de 50 % du chiffre d’affaires mensuel moyen
• Ajout d’un nouveau pays à haut risque
• Modification de l’UBO dans les 30 jours
• Apparition sur une liste de sanctions ou correspondance PEP lors d’un contrôle initial ou répété

Étape 4 : Visez l’amélioration continue et préparez l’audit

Un cadre AML n’est jamais figé. Il doit évoluer en permanence. Pour cela, intégrez les retours du terrain et structurez votre documentation :

1. Audits internes réguliers
   1. Planifiez des revues trimestrielles pour évaluer les processus et la qualité des données.
2. Gestion Lean
   1. Mettez en place des tableaux de bord KPI pour suivre les délais de traitement, les faux positifs et les erreurs de conformité.
3. Formation et sensibilisation
   1. Organisez des ateliers semestriels à destination du front office, des équipes risques et IT.

Manque de ressources en interne ? Nous serions ravis de vous accompagner dans la mise en place d’une solution de conformité sur mesure. Nos outils génèrent automatiquement une piste d’audit complète, et grâce à la surveillance continue, vous êtes alerté en temps réel dès qu’un changement significatif survient dans votre portefeuille. Planifiez ci-dessous un entretien, ou consultez nos solutions de conformité.